Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l'accès et l'usage des services proposés par Qelvoryn Zindrax. Ce document constitue un modèle général à titre indicatif et doit être adapté et validé par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive.
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Qelvoryn Zindrax met à disposition de ses utilisateurs une plateforme d'analyse de données et d'aide à la décision, ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre. Toute utilisation de la plateforme suppose l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
En créant un compte ou en utilisant les services de Qelvoryn Zindrax, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve. Si l'utilisateur ne souhaite pas être lié par ces conditions, il lui est demandé de ne pas accéder au service ni de l'utiliser.
Qelvoryn Zindrax propose un outil d'analyse et de restitution de données destiné à accompagner les utilisateurs, notamment les travailleurs indépendants, dans leur réflexion et leur prise de décision. Les informations, indicateurs et synthèses fournis par la plateforme sont communiqués à titre informatif et ne constituent en aucun cas un conseil financier, juridique, comptable ou fiscal personnalisé.
L'accès à certaines fonctionnalités nécessite la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de son inscription, et à les maintenir à jour. Il est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis son compte.
L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme conformément à sa destination et à la réglementation en vigueur. Il s'interdit notamment de porter atteinte au bon fonctionnement du service, de tenter d'accéder à des données non autorisées, de reproduire ou de détourner tout ou partie des contenus mis à disposition sans autorisation préalable.
L'ensemble des éléments composant la plateforme Qelvoryn Zindrax — textes, visuels, interfaces, logos, bases de données, code source — demeure la propriété exclusive de Qelvoryn Zindrax ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Aucune licence ni aucun droit autre que celui d'utiliser le service dans les conditions décrites ici n'est accordé à l'utilisateur.
Les conditions tarifaires applicables aux différentes offres, lorsqu'elles existent, sont présentées sur la plateforme au moment de la souscription. Sauf mention contraire, les prix sont indiqués toutes taxes comprises. Qelvoryn Zindrax se réserve le droit de faire évoluer ses tarifs, sous réserve d'en informer préalablement les utilisateurs concernés.
Qelvoryn Zindrax met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la fiabilité des analyses et informations proposées, sans toutefois garantir leur exhaustivité ni leur adéquation à un usage particulier. L'utilisateur reste seul responsable des décisions qu'il prend sur la base des informations fournies par la plateforme. Qelvoryn Zindrax ne saurait être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de l'utilisation du service.
Qelvoryn Zindrax s'efforce d'assurer un accès continu à la plateforme, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions temporaires peuvent survenir, notamment à des fins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure, sans que la responsabilité de Qelvoryn Zindrax puisse être engagée à ce titre.
L'utilisateur peut, à tout moment, cesser d'utiliser le service et demander la clôture de son compte selon les modalités prévues sur la plateforme. Qelvoryn Zindrax se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur en cas de manquement aux présentes CGU, après notification lorsque cela est raisonnablement possible.
Qelvoryn Zindrax se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions du service ou de la réglementation. Les utilisateurs seront informés des modifications substantielles et invités à consulter régulièrement la version en vigueur, disponible sur cette page.
Les présentes CGU sont, à titre indicatif, soumises au droit applicable dans le pays d'établissement de Qelvoryn Zindrax. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse. Cette clause doit être revue et confirmée par un professionnel du droit compétent.
Pour toute question relative aux présentes conditions générales d'utilisation, l'utilisateur peut se référer aux coordonnées de contact indiquées dans le pied de page du site.
Ce document est fourni à titre de modèle général et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant toute publication officielle.